Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOYON SANTE
Monsieur Grégoire PATE

Numéro de dépôt :
4504817
Date de dépôt :
01/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2028
NOYON SANTE de Grégoire PATE

Présentation de la marque NOYON SANTE

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2018 par monsieur Grégoire PATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOYON SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Grégoire PATE domicilié(e) 16 rue Driencourt - 60400 - NOYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Grégoire PATE domicilié(e) 16 rue Driencourt - 60400 - NOYON - France.

La marque NOYON SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOYON SANTE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2028.


Monsieur Grégoire PATE - 16 rue Driencourt - 60400 - NOYON - France


Monsieur Grégoire PATE - 16 rue Driencourt - 60400 - NOYON - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Articles orthopédiques ; bas pour les varices ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.