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Marques déposées par GREGOIRE PASCAL
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Biovitec Votre Partenaire Ferments
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biovitec Votre Partenaire Ferments
GREGOIRE PASCAL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE BIOVITEC S.A.R.L. EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3256827
Date de dépôt :
14/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/11/2013
Biovitec Votre Partenaire Ferments de GREGOIRE PASCAL

Présentation de la marque Biovitec Votre Partenaire Ferments

Déposée le 14 novembre 2003 par GREGOIRE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Biovitec Votre Partenaire Ferments » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est GREGOIRE PASCAL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE BIOVITEC S.A.R.L. EN FORMATION domicilié(e) 40 CHEMIN DE LA ROUE,69380 LISSIEU - 69380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREGOIRE PASCAL domicilié(e) 40 CHEMIN DE LA ROUE,69380 LISSIEU - 69380 - France.

La marque Biovitec Votre Partenaire Ferments a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256827.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biovitec Votre Partenaire Ferments est expirée depuis le 14 novembre 2013.


GREGOIRE PASCAL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE BIOVITEC S.A.R.L. EN FORMATION - 40 CHEMIN DE LA ROUE,69380 LISSIEU - 69380 - France


GREGOIRE PASCAL - 40 CHEMIN DE LA ROUE,69380 LISSIEU - 69380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Produits chimiques pour les industries agro-alimentaires, notamment, les ingrédients et additifs de type conservateurs, exhausteurs de goût, arômes naturels. Microorganismes de type ferments de maturation et moisissures de surface destinés aux industries agro-alimentaires issus de cultures biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.