Déposée le 22 septembre 2006 par grégoire lionnet et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGN AND CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « d&c design-and-co.com »
Les déposants sont grégoire lionnet domicilié(e) 14 avenue d'ANVERS,06000 NICE - 06000 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGN AND CO domicilié(e) 5 avenue Denis Séméria,06300 NICE - 06300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESIGN AND CO domicilié(e) 5 avenue Denis Séméria,06300 NICE - 06300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESIGN AND CO SARL - 5 avenue Denis Séméria,06300 NICE - 06300 - France - SIREN 4
DESIGN AND CO - 5 avenue Denis Séméria,06300 NICE - 06300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.
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