Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JTEL
GREGOIRE Jean Claude

Numéro de dépôt :
91400522
Date de dépôt :
30/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2001

Présentation de la marque JTEL

Déposée le 30 décembre 1991 par GREGOIRE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est GREGOIRE Jean Claude, domicilié(e) 17, avenue Monplaisir, 84000 AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREGOIRE Jean Claude - France.

La marque JTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JTEL est expirée depuis le 30 décembre 2001.

GREGOIRE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : KLIPS , TOUT , ESCULAPE , KAMERA , NOSTA


GREGOIRE Jean Claude - 17, avenue Monplaisir, 84000 AVIGNON - France


GREGOIRE Jean Claude - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

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