Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSITONIC
Numéro de dépôt :
1688837
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
19/12/1999
Présentation de la marque TRANSITONIC
Déposée le 19 décembre 1989 par Grégoire JAUVAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « TRANSITONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANSITONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSITONIC est expirée depuis le 19 décembre 1999.
Grégoire JAUVAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04