Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIOMUSCULINE
Numéro de dépôt :
1682899
Date de dépôt :
02/04/1990
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
02/04/2000
Présentation de la marque BIOMUSCULINE
Déposée le 2 avril 1990 par Grégoire JAUVAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « BIOMUSCULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIOMUSCULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMUSCULINE est expirée depuis le 2 avril 2000.
Grégoire JAUVAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56