Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTHROSOUPLINE
Numéro de dépôt :
1705677
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
09/12/1998
Présentation de la marque ARTHROSOUPLINE
Déposée le 9 décembre 1988 par Grégoire JAUVAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « ARTHROSOUPLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTHROSOUPLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHROSOUPLINE est expirée depuis le 9 décembre 1998.
Grégoire JAUVAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16