Déposée le 9 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Grégoire Gardette Editions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « M MOUGINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-38 du 20 septembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Grégoire Gardette Editions domicilié(e) Villa Doucet 5, av. Ernest Lairolle, 06100 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 210 649 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grégoire Gardette Editions - France.
La marque M MOUGINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638576.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MOUGINS est expirée depuis le 9 août 2006.
Grégoire Gardette Editions SARL - Villa Doucet 5, av. Ernest Lairolle, 06100 NICE - France - SIREN 382210649
Grégoire Gardette Editions - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04
Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38
Papier, carton, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures, photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques; sacs, sachets; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Cuirs et imitations du cuir: étuis pour les clefs, porte-documents, porte-monnaie, sacs à main; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols; fouets et scellerie. Vêtements, chaussures (sauf orthopédiques); chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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