Déposée le 18 juin 2015 par monsieur GREGOIRE FREDERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ARCHITECTURE MODERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est monsieur GREGOIRE FREDERIC domicilié(e) 62 RUE DE LA MAILLARDIERE - 44400 - REZE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GREGOIRE FREDERIC domicilié(e) 62 RUE DE LA MAILLARDIERE - 44400 - REZE - France.
La marque ARCHITECTURE MODERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHITECTURE MODERNE arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.
M. GREGOIRE FREDERIC - 62 RUE DE LA MAILLARDIERE - 44400 - REZE - France
M. GREGOIRE FREDERIC - 62 RUE DE LA MAILLARDIERE - 44400 - REZE - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Inscription le 15 mai 2017 - Rejet partiel n°699875 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15
Articles pour reliures ; journaux ; prospectus ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
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