Déposée le 19 novembre 2007 par Grégoire Fournel et Andres Gleixner
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T Tomosfactory »
Les déposants sont Grégoire Fournel domicilié(e) 30 bis rue Gassendi,75014 PARIS - 75014 - France et Andres Gleixner domicilié(e) 7 rue des Ardennes,75019 PARIS - 75019 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grégoire Fournel domicilié(e) 30 bis rue Gassendi,75014 PARIS - 75014 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Grégoire Fournel - 30 bis rue Gassendi,75014 PARIS - 75014 - France
Andres Gleixner - 7 rue des Ardennes,75019 PARIS - 75019 - France
Grégoire Fournel - 30 bis rue Gassendi,75014 PARIS - 75014 - France
Inscription le 10 avril 2008 - retrait partiel n°472093 - Publication au BOPI 2008-04-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52
Inscription le 11 août 2014 - Concession de licence n°629201 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-11
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; les services liés au transport étant expressément exclus de tous les services précités.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; les services liés au transport étant expressément exclus de tous les services précités ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; les services liés au transport étant expressément exclus de tous les services précités.
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