Marque enregistrée - Marque en non vigueur
THIBAULT
Numéro de dépôt :
1296097
Date de dépôt :
16/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1995
Présentation de la marque THIBAULT
Déposée le 16 janvier 1985 par GREGOIRE Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THIBAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque THIBAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THIBAULT est expirée depuis le 16 janvier 1995.
GREGOIRE Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24