Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAILLOTTE
Numéro de dépôt :
1425998
Date de dépôt :
08/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1997
Présentation de la marque PAILLOTTE
Déposée le 8 septembre 1987 par GREGOIRE Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAILLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAILLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAILLOTTE est expirée depuis le 8 septembre 1997.
GREGOIRE Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07