Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MICHAEL
Numéro de dépôt :
1158022
Date de dépôt :
23/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MICHAEL
Déposée le 23 décembre 1980 par GREGOIRE Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MICHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MICHAEL est expirée depuis le 23 décembre 1990.
GREGOIRE Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20