Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MELISSA
Numéro de dépôt :
1609524
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2000
Présentation de la marque MELISSA
Déposée le 9 janvier 1990 par GREGOIRE Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELISSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MELISSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELISSA est expirée depuis le 9 janvier 2000.
GREGOIRE Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03