Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE THEIL
Monsieur GREGOIRE Fernand

Numéro de dépôt :
1040351
Date de dépôt :
01/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE THEIL

Déposée le 1 février 1978 par monsieur GREGOIRE Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE THEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GREGOIRE Fernand domicilié(e) 5 Rue Beau Soleil 72500 MELLE - France.

La marque LE THEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE THEIL est expirée depuis le 1 février 1988.

GREGOIRE Fernand a également déposé les autres marques suivantes : VANESSA , FLOCON , LE COLOMBIER , BOIS JOLI , KATYBEL , PAILLOTTE , JEREMY , LUCILE , OLIVIA , CHRYSANTHEMISTE CAUMES


Monsieur GREGOIRE Fernand - 5 Rue Beau Soleil 72500 MELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-037

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines nom compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, notamment les chrysanthèmes substances alimentaires pour les animaux, malt.