Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA NOBLETTE
Numéro de dépôt :
1426001
Date de dépôt :
08/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1997
Présentation de la marque LA NOBLETTE
Déposée le 8 septembre 1987 par GREGOIRE Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA NOBLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA NOBLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NOBLETTE est expirée depuis le 8 septembre 1997.
GREGOIRE Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07