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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Gregoire Dupont
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Déco Bois Services
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Déco Bois Services
Gregoire Dupont, EURL

Numéro de dépôt :
3983922
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2023
Déco Bois Services de Gregoire Dupont

Présentation de la marque Déco Bois Services

Déposée par voie électronique le 19 février 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Gregoire Dupont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Déco Bois Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Gregoire Dupont domicilié(e) 129 Rue du President Kennedy - 59940 - Estaires - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 630 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gregoire Dupont domicilié(e) 129 rue du Président Kennedy - 59940 - Estaires - France.

La marque Déco Bois Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Déco Bois Services est expirée depuis le 19 février 2023.


Gregoire Dupont, EURL - 129 Rue du President Kennedy - 59940 - Estaires - France - SIREN 534630769


M. Gregoire Dupont - 129 rue du Président Kennedy - 59940 - Estaires - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.