Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NetNoLedge
Grégoire DUBOIS
Vital DUBOIS

Numéro de dépôt :
3165842
Date de dépôt :
22/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2012
NetNoLedge de Grégoire DUBOIS

Présentation de la marque NetNoLedge

Déposée le 22 mai 2002 par Grégoire DUBOIS et Vital DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NetNoLedge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Les déposants sont Grégoire DUBOIS domicilié(e) 29 avenue Hector Berlioz,78530 BUC - 78530 - France et Vital DUBOIS domicilié(e) 29 avenue Hector Berlioz,78530 BUC - 78530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vital DUBOIS domicilié(e) 29 avenue Hector Berlioz,78530 BUC - 78530 - France.

La marque NetNoLedge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NetNoLedge est expirée depuis le 22 mai 2012.


Grégoire DUBOIS - 29 avenue Hector Berlioz,78530 BUC - 78530 - France

Vital DUBOIS - 29 avenue Hector Berlioz,78530 BUC - 78530 - France


Vital DUBOIS - 29 avenue Hector Berlioz,78530 BUC - 78530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) . Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites web) .