Marque expirée - Marque en non vigueur

CO2NTROL
GREGOIRE CORDIER
JEAN MICHEL MORA

Numéro de dépôt :
3538169
Date de dépôt :
15/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2017
CO2NTROL de GREGOIRE CORDIER

Présentation de la marque CO2NTROL

Déposée le 15 novembre 2007 par GREGOIRE CORDIER et JEAN MICHEL MORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CO2NTROL »

Les déposants sont GREGOIRE CORDIER domicilié(e) 6 AVENUE DE MONTURON,31770 COLOMIERS - 31770 - France et JEAN MICHEL MORA domicilié(e) 1053 CHEMIN LABADIE,40270 GRENADE SUR ADOUR - 40270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MICHEL MORA domicilié(e) 1053 CHEMIN LABADIE,40270 GRENADE SUR ADOUR - 40270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CO2NTROL est expirée depuis le 15 novembre 2017.

GREGOIRE CORDIER a également déposé les autres marques suivantes : EMPREINTE CARBONE , LABEL CARBONE , CARBONE CONTROLE


GREGOIRE CORDIER - 6 AVENUE DE MONTURON,31770 COLOMIERS - 31770 - France

JEAN MICHEL MORA - 1053 CHEMIN LABADIE,40270 GRENADE SUR ADOUR - 40270 - France


JEAN MICHEL MORA - 1053 CHEMIN LABADIE,40270 GRENADE SUR ADOUR - 40270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.