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Marques déposées par la société GREGOIRE Claude
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VOLUBILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLUBILE
GREGOIRE Claude

Numéro de dépôt :
3165814
Date de dépôt :
17/05/2002
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
17/05/2012
VOLUBILE de GREGOIRE Claude

Présentation de la marque VOLUBILE

Déposée le 17 mai 2002 par la société GREGOIRE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « VOLUBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la société GREGOIRE Claude domicilié(e) BP 7, ZI de Pernay,37230 Luynes - 37230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 601 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREGOIRE Claude domicilié(e) BP 7, ZI de Pernay,37230 Luynes - 37230 - France.

La marque VOLUBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUBILE est expirée depuis le 17 mai 2012.

GREGOIRE Claude a également déposé les autres marques suivantes : FREE FORM , SUGAR BIRD , IMPALA , KENT , FREE STYLIN , AL HODA , SKUD , DUAL CONCEPT , CRUSADER , PROCAVE


GREGOIRE Claude - BP 7, ZI de Pernay,37230 Luynes - 37230 - France - SIREN 390601433


GREGOIRE Claude - BP 7, ZI de Pernay,37230 Luynes - 37230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Bicyclettes, pièces détachées de bicyclettes, (à l'exception des dynamos et feux) , et articles de gymnastique (à l'exception des tapis) , vêtements, chaussures et gants pour la pratique de la bicyclette et gymnastique.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].