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Marques déposées par la société GREGOIRE Claude
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TOOTA & ZIMUT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOOTA & ZIMUT
GREGOIRE Claude

Numéro de dépôt :
3087876
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TOOTA & ZIMUT de GREGOIRE Claude

Présentation de la marque TOOTA & ZIMUT

Déposée le 9 mars 2001 par la société GREGOIRE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOOTA & ZIMUT »

Le déposant est la société GREGOIRE Claude domicilié(e) BP 7 - ZI de Pernay, 37230 Luynes - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 601 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREGOIRE Claude - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

GREGOIRE Claude a également déposé les autres marques suivantes : FREE FORM , SUGAR BIRD , IMPALA , KENT , FREE STYLIN , AL HODA , VOLUBILE , SKUD , DUAL CONCEPT , CRUSADER


GREGOIRE Claude - BP 7 - ZI de Pernay, 37230 Luynes - France - SIREN 390601433


GREGOIRE Claude - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet total n°364640 - Publication au BOPI 2003-01-28

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Bicyclettes, pièces détachées de bicyclettes, (à l'exception des dynamos et feux), et articles de gymnastique (à l'exception des tapis), vêtements, chaussures et gants pour la pratique de la bicyclette et gymnastique.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].