Déposée le 27 avril 1995 par GREGOIRE Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SW STARWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est GREGOIRE Claude domicilié(e) BP 26, Z.I. de Pernay,37230 LUYNES (dossier no 2298118) - 37230 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2298118) - 42005 - France.
La marque SW STARWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GREGOIRE Claude - BP 26, Z.I. de Pernay,37230 LUYNES (dossier no 2298118) - 37230 - France
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2298118) - 42005 - France
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2005 n°2298118 - Publication au BOPI 2005-09-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-33
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03
Inscription le 13 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415285 - Publication au BOPI 2005-07-13
Inscription le 16 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418144 - Publication au BOPI 2005-09-16
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22
Feux pour cycles (bicyclettes, tandem tricycles, motocycles, vélomoteurs). Cycles (bicyclettes, tandem, tricycles motocycles, vélomoteurs), pièces de cycles à savoir chambres à air, béquilles, bandages, boyaux, cadres, freins, engrenage, garde-boue, guidons, jantes, manivelles, moteurs, moyeux, pédales, pneumatiques, pompes, rayons, roues, selles, sonnettes.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, tapis
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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