Déposée le 12 mars 1985 par GREGOIRE Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STARWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GREGOIRE Claude domicilié(e) Lieu-dit La Grande Noue - 37230 - LUYNES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque STARWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GREGOIRE Claude - Lieu-dit La Grande Noue - 37230 - LUYNES - France
Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Renouvellement sans limitation n°2047943 - Publication au BOPI 1995-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2005 n°2298117 - Publication au BOPI 2005-09-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33
Inscription le 16 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418144 - Publication au BOPI 2005-09-16
Inscription le 4 mai 1995 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°184809 - Publication au BOPI 1995-05-04
Inscription le 6 juin 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°185806 - Publication au BOPI 1995-06-06
Inscription le 11 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282872 - Publication au BOPI 1999-08-11
Inscription le 11 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153383 - Publication au BOPI 1993-01-11
Inscription le 13 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415285 - Publication au BOPI 2005-07-13
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2015 n°2597366 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-18
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, ornement et décoration pour arbre de Noël.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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