Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCAVE
GREGOIRE CLAUDE

Numéro de dépôt :
97700783
Date de dépôt :
20/10/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2007

Présentation de la marque PROCAVE

Déposée le 20 octobre 1997 par la société GREGOIRE CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROCAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la société GREGOIRE CLAUDE domicilié(e) 3 ALLEE DES TILLEULS, ZI OUEST, 54180 HEILLECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 657 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CLAUDE GREGOIRE - France.

La marque PROCAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCAVE est expirée depuis le 20 octobre 2007.

GREGOIRE CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : FREE FORM , SUGAR BIRD , IMPALA , KENT , FREE STYLIN , AL HODA , VOLUBILE , SKUD , DUAL CONCEPT , CRUSADER


GREGOIRE CLAUDE - 3 ALLEE DES TILLEULS, ZI OUEST, 54180 HEILLECOURT - France - SIREN 398657817


MONSIEUR CLAUDE GREGOIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, caves à vins (appareil permettant la mise à température du vin, à sa conservation, à son vieillissement).