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Marques déposées par monsieur GREGOIRE Claude
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BAILA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAILA
M. GREGOIRE Claude

Numéro de dépôt :
1633048
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
16/11/2030

Présentation de la marque BAILA

Déposée le 16 novembre 1990 par monsieur GREGOIRE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « BAILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GREGOIRE Claude domicilié(e) Lieu dit LA GRANDE NOUE, 37230 LUYNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203, 42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque BAILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAILA arrivera à expiration en date du 16 novembre 2030.

GREGOIRE Claude a également déposé les autres marques suivantes : FREE FORM , SUGAR BIRD , IMPALA , KENT , FREE STYLIN , AL HODA , VOLUBILE , SKUD , DUAL CONCEPT , CRUSADER


M. GREGOIRE Claude - Lieu dit LA GRANDE NOUE, 37230 LUYNES - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203, 42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2000 n°2185612 - Publication au BOPI 2000-11-07

Inscription le 11 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153383 - Publication au BOPI 1993-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 9 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°311687 - Publication au BOPI 2000-10-09

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2010 n°2454912 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2020 n°2761554 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-08

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'atres classes;décorations pour arb res de Noël. Vêtements, chaussures, chapellerie

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].