Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLEIL D ICI ACTION - DOUBOUT
M. Grégoire Claude VAMUR

Numéro de dépôt :
4284786
Date de dépôt :
04/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2026
SOLEIL D ICI ACTION - DOUBOUT de Grégoire Claude VAMUR

Présentation de la marque SOLEIL D ICI ACTION - DOUBOUT

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par monsieur Grégoire Claude VAMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEIL D ICI ACTION - DOUBOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Grégoire Claude VAMUR domicilié(e) 34 AV ALBERT 1er - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Grégoire Claude VAMUR domicilié(e) 34 AVENUE ALBERT 1er - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque SOLEIL D ICI ACTION - DOUBOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284786.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL D ICI ACTION - DOUBOUT arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.


M. Grégoire Claude VAMUR - 34 AV ALBERT 1er - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


M. Grégoire Claude VAMUR - 34 AVENUE ALBERT 1er - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; disques compacts audio-vidéo ; disques optiques compacts ; CD-roms ; mobilier spécial de laboratoire ; vêtements spéciaux pour laboratoires ; articles de lunetterie, étuis à lunettes ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de sauvetage, bâches de sauvetage ; relais électriques, batteries électriques ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels ; journaux ; revues (périodiques) ; livres ; publications ; prospectus ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; affiches ; albums ; almanachs ; calendriers ; imprimés ; articles de bureau à l'exception des meubles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Relations publiques ; recherches de partenariat dans le domaine de la recherche scientifique et médicale ; recherche de parraineurs ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; ventes aux enchères ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; sondage d'opinions ; services de revue de presse ; établissement de statistiques ;

Campagnes d'appel à la générosité publique à savoir collectes et distribution de dons au développement de projets de recherche scientifique et médicale, d'information, de prévention, d'accompagnement, d'amélioration de la qualité de vie des personnes ainsi que des formations ; collectes de bienfaisance ; parrainage financier ; services de financement ; services de financement de centres de soins et de dépistage du SIDA ; constitution de fonds, placement de fonds ; location d'appartements ; recouvrement de loyers ;

Communications ; émissions télévisées et radiophoniques, diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; télévision par câbles ; messagerie électronique ; transmission de messages ; communications par terminaux d'ordinateurs et par réseaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; agences d'expédition et de transmission de dépêches ; agences de presse ;

Education ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, de congrès, de conférences, de séminaires et de symposiums ; informations en matière d'éducation ; éducation ; formation et instruction en particulier en matière de prévention et de lutte contre le SIDA ; divertissement radiophonique et télévisé ; production de programmes télévisés, production de spectacles, montage de programmes radiophoniques et de télévision, reportages photographiques ; publication de textes autres que publicitaires ; rédaction de textes autres que publicitaires ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres et de périodiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; planification de réceptions (divertissement).