Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARRUES NAUD
GREGOIRE-BESSON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1597940
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2030

Présentation de la marque CHARRUES NAUD

Déposée le 19 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREGOIRE-BESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARRUES NAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GREGOIRE-BESSON domicilié(e) Montfaucon-Montigné, 49230 SEVREMOINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 200 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Société à responsabilité limitée, M. DUBARD Guillaume domicilié(e) 63 Avenue Du Général Leclerc, Le Centralis, 92340 BOURG-LA-REINE - France.

La marque CHARRUES NAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARRUES NAUD arrivera à expiration en date du 19 juin 2030.

GREGOIRE-BESSON a également déposé les autres marques suivantes : GREGOIRE BESSON , NAUD , GREGOIRE BESSON , NAUD


GREGOIRE-BESSON, Société par actions simplifiée - Montfaucon-Montigné, 49230 SEVREMOINE - France - SIREN 059200923


IPSILON, Société à responsabilité limitée, M. DUBARD Guillaume - 63 Avenue Du Général Leclerc, Le Centralis, 92340 BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 2 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425279 - Publication au BOPI 2006-01-02

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2000 n°2173077 - Publication au BOPI 2000-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2010 n°2438552 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-26

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2020 n°2751626 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture, charrues, couveuses