Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nell Créations
Gregoire Annie

Numéro de dépôt :
3807342
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2021
Nell Créations de Gregoire Annie

Présentation de la marque Nell Créations

Déposée le 17 février 2011 par Gregoire Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nell Créations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est Gregoire Annie domicilié(e) 9 rue Emile filée appartement 12 - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gregoire Annie domicilié(e) 9 rue Emile filée appartement 12 - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France.

La marque Nell Créations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nell Créations est expirée depuis le 17 février 2021.


Gregoire Annie - 9 rue Emile filée appartement 12 - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France


Gregoire Annie - 9 rue Emile filée appartement 12 - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.