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Marques déposées par monsieur GREGNIC Georges
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TOITLOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOITLOR
Monsieur GREGNIC Georges agissant pour le compte de la société TOITLOR (en cours de constitution)

Numéro de dépôt :
3530501
Date de dépôt :
11/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2017
TOITLOR de GREGNIC Georges

Présentation de la marque TOITLOR

Déposée le 11 octobre 2007 par monsieur GREGNIC Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOITLOR »

Le déposant est monsieur GREGNIC Georges domicilié(e) 85 Rue Paul Guieysse,56100 LORIENT - 56100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOITLOR est expirée depuis le 11 octobre 2017.


Monsieur GREGNIC Georges agissant pour le compte de la société TOITLOR (en cours de constitution) - 85 Rue Paul Guieysse,56100 LORIENT - 56100 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Chatières (métalliques) de ventilation pour toitures en ardoise ; adaptateurs (métalliques) multidiamètres pour terminal ; crochets stick inox pour ardoises.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Chatières de ventilation (non métalliques) pour toitures en ardoise ; adaptateurs (non métalliques) multidiamètres pour terminal ; crochets pour ardoises (non métalliques).