Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GREFTEL
Numéro de dépôt :
1714773
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
15/03/2000
Présentation de la marque GREFTEL
Déposée le 15 mars 1990 par l'association loi 1901 GREFTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « GREFTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GREFTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREFTEL est expirée depuis le 15 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22