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Marques déposées par GREFFIER Rémy
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CHAMP DE LA ROSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMP DE LA ROSE
GREFFIER Rémy

Numéro de dépôt :
1324133
Date de dépôt :
03/04/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
03/04/2005

Présentation de la marque CHAMP DE LA ROSE

Déposée le 3 avril 1985 par GREFFIER Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHAMP DE LA ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GREFFIER Rémy, domicilié(e) 33790 SOUSSAC (dossier no 2047912) - France.

La marque CHAMP DE LA ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMP DE LA ROSE est expirée depuis le 3 avril 2005.

GREFFIER Rémy a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAUNAY , CHATEAU LA VAILLANTE , - LA BOUCAUDE -


GREFFIER Rémy - 33790 SOUSSAC (dossier no 2047912) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Renouvellement sans limitation le 21 avril 1995 n°2047912 - Publication au BOPI 1995-04-21

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277524 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 12 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264401 - Publication au BOPI 1998-10-12

Inscription le 23 juin 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°186693 - Publication au BOPI 1995-06-23

Inscription le 22 mai 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°185394 - Publication au BOPI 1995-05-22

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