Marque renouvelée - Marque en non vigueur

- CHATEAU HAUT-CASTENET -
GREFFIER François

Numéro de dépôt :
1607949
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2010

Présentation de la marque - CHATEAU HAUT-CASTENET -

Déposée le 31 juillet 1990 par GREFFIER François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - CHATEAU HAUT-CASTENET - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GREFFIER François, domicilié(e) Castenet, 33790 AURIOLLES (dossier no 2179124) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GREFFIER François domicilié(e) (dossier no 2179124) - France.

La marque - CHATEAU HAUT-CASTENET - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque - CHATEAU HAUT-CASTENET - est expirée depuis le 31 juillet 2010.

GREFFIER François a également déposé les autres marques suivantes : - CHATEAU CASTENET-GREFFIER - , - CHATEAU LA ROSE CASTENET -


GREFFIER François - Castenet, 33790 AURIOLLES (dossier no 2179124) - France


GREFFIER François - (dossier no 2179124) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2000 n°2179124 - Publication au BOPI 2000-07-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUT-CASTENET