Marque expirée - Marque en non vigueur

Sales Gosses
Monsieur GREFFIER Fabien

Numéro de dépôt :
3469305
Date de dépôt :
12/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2016
Sales Gosses de GREFFIER Fabien

Présentation de la marque Sales Gosses

Déposée le 12 décembre 2006 par monsieur GREFFIER Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sales Gosses »

Le déposant est monsieur GREFFIER Fabien domicilié(e) 34 allée des Noues,85130 LA VERRIE - 85130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GREFFIER Fabien domicilié(e) 34 allée des Noues,85130 LA VERRIE - 85130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sales Gosses est expirée depuis le 12 décembre 2016.


Monsieur GREFFIER Fabien - 34 allée des Noues,85130 LA VERRIE - 85130 - France


Monsieur GREFFIER Fabien - 34 allée des Noues,85130 LA VERRIE - 85130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Meubles, glaces (miroirs), cadres objets d'art en bois. Etagères, fauteuils, sièges, boites en bois, literie (à l'exception du linge de lit).

Jeux, jouets.