Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GREFFET MARC
GREFFET MARD

Numéro de dépôt :
1542683
Date de dépôt :
18/07/1989
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
18/07/1999

Présentation de la marque DOMAINE GREFFET MARC

Déposée le 18 juillet 1989 par GREFFET MARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE GREFFET MARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GREFFET MARD, domicilié(e) SOLUTRE-POUILLY, 71960 PIERRECLOS - France.

La marque DOMAINE GREFFET MARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GREFFET MARC est expirée depuis le 18 juillet 1999.


GREFFET MARD - SOLUTRE-POUILLY, 71960 PIERRECLOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Vins de pays ou d'appelation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE GREFFET MARC"