Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADSANA
Société dite: GREENWICH DESIGN DEVELOPMENT ENGINEERING AND SERVICES COMPANY LIMITED, société britannique

Numéro de dépôt :
1525695
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1999

Présentation de la marque CADSANA

Déposée le 21 avril 1989 par la société GREENWICH DESIGN DEVELOPMENT ENGINEERING AND SERVICES COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADSANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GREENWICH DESIGN DEVELOPMENT ENGINEERING AND SERVICES COMPANY LIMITED domicilié(e) 50 Queen Anne Street, LONDRES ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT - France.

La marque CADSANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société dite: GREENWICH DESIGN DEVELOPMENT ENGINEERING AND SERVICES COMPANY LIMITED, société britannique - 50 Queen Anne Street, LONDRES ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT - France


Inscription le 27 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167045 - Publication au BOPI 1993-12-27

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tissus, couvertures de lit et de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).