Déposée le 27 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENWEEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « les nuits bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-41 du 9 octobre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENWEEZ domicilié(e) 301 Rue des Marais - 74410 - SAINT-JORIOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 047 859 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque les nuits bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3672980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GREENWEEZ, société par actions simplifiée - 301 Rue des Marais - 74410 - SAINT-JORIOZ - France - SIREN 508047859
Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Inscription le 12 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709662 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-12
Renouvellement sans limitation le 30 août 2019 n°2724331 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-30
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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