Déposée le 8 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENWALL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « VEGETALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENWALL domicilié(e) 10 Bd Victor Hugo - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 559 601 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.
La marque VEGETALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGETALIS est expirée depuis le 8 avril 2023.
GREENWALL a également déposé les autres marques suivantes : GREENBOX , GREENWALL
GREENWALL, SAS - 10 Bd Victor Hugo - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 453559601
RAVINA, SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France
Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400560 - Publication au BOPI 2004-09-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Inscription le 11 décembre 2012 - Changement d'adresse n°590570 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-11
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2520101 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25
Inscription le 22 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659785 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22
Inscription le 1 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662055 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01
Produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires) et de ferti irrigation d'origine chimique ou naturelle. Produits phytosanitaires (à l'exception des engrais). Construction métallique, façade métallique comprenant sur sa face extérieure des éléments de type du règne végétal. Isolant, isolant thermique, phonique, absorbant, acoustique. Construction non métallique, revêtement de façade comprenant sur sa face extérieure des éléments de type du règne végétal, façade non métallique comprenant sur sa face extérieure des éléments de type du règne végétal.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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