Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENSEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GREENSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENSEA domicilié(e) Biopole Clermont Limagne - 63360 - ST BEAUZIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 741 501 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque GREENSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GREENSEA, Société par Actions Simplifiée - Biopole Clermont Limagne - 63360 - ST BEAUZIRE - France - SIREN 482741501
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Cultures de micro-organismes, d'algues autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; substances nutritives pour micro-organismes. Ingrédients en tant que produits chimiques destinés à l'industrie, entrant dans la composition de produits de cosmétologie, de préparations pour le corps, d'éléments nutritifs ;
Ingrédients non chimiques entrant dans la préparation de produits cosmétiques, dermo-cosmétiques. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums , huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirage) ; crèmes pour le cuir ;
Ingrédients entrant dans les préparations pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques dans les substances diététiques à usage médical ; les alicaments pour bébés. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
Service de recherche en cosmétologie, en produits destinés à la protection de l'environnement, en recherche d'ingrédients nutritifs pour l'élevage de poissons, en recherche d'ingrédients entrant dans la composition de différents produits relevant des domaines cosmétologiques, nutraceutiques, diététique et pharmaceutique.
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