Déposée le 7 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENSAILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « 7.27 Sailbags » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-45 du 10 novembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENSAILS domicilié(e) BSM de Keroman - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 870 380 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS GREENSAILS domicilié(e) Rue Bourely, Base des sous-marins de Keroman - 56100 - LORIENT - France.
La marque 7.27 Sailbags a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GREENSAILS, SAS - BSM de Keroman - 56100 - LORIENT - France - SIREN 519870380
SAS GREENSAILS - Rue Bourely, Base des sous-marins de Keroman - 56100 - LORIENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45
Inscription le 24 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654584 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2015 n°2601678 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-10-31
Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663524 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24
– cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, sellerie ; portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux sacs à main, à dos, à roulettes, d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, à affaires de toilette, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets pour l'emballage en cuir. Meubles, glaces, cadres – objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étages, récipients d'emballage en matière plastiques, fauteuils, sièges, literie, boîtes en bois. Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques : velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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