GREENPOINT CONTROLS & ELEMENTS LIMITED (société constituée sous les lois du Royaume-Uni), Rubison Works, Kingsworthy, Winchester HAMPSHIRE (Royaume-Uni).
Numéro de dépôt :
1241965
Date de dépôt :
27/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1993
Présentation de la marque CONSTAT
Déposée le 27 juillet 1983 par GREENPOINT CONTROLS & ELEMENTS LIMITED (société constituée sous les lois du Royaume-Uni
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GREENPOINT CONTROLS & ELEMENTS LIMITED (société constituée sous les lois du Royaume-Uni), Rubison Works, Kingsworthy, Winchester HAMPSHIRE (Royaume-Uni). - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.
La marque CONSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTAT est expirée depuis le 27 juillet 1993.
GREENPOINT CONTROLS & ELEMENTS LIMITED (société constituée sous les lois du Royaume-Uni), Rubison Works, Kingsworthy, Winchester HAMPSHIRE (Royaume-Uni). - Royaume-Uni
BUGNION ASSOCIES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01
Appareils et instruments électriques notamment interrupteurs et inverseurs.Thermostats, éléments chauffants, dispositifs de chauffage par immersion; pièces détachées et accessoires pour lesdits produits.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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