Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Indoor Cube
Greenfield Concept, SAS
M. Stephane Morasso
Mme. Nadia Lericolais

Numéro de dépôt :
4058128
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Indoor Cube de Greenfield Concept

Présentation de la marque Indoor Cube

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Greenfield Concept, monsieur Stephane Morasso, madame Nadia Lericolais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Indoor Cube »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Greenfield Concept domicilié(e) 23 rue claude terrasse - 75016 - Paris - France, monsieur Stephane Morasso domicilié(e) 23 rue claude terrasse - 75016 - Paris - France, madame Nadia Lericolais domicilié(e) 94 rue de varenne - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Greenfield Concept, M. Stephane Morasso domicilié(e) 23 rue claude terrasse - 75016 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19


Greenfield Concept, SAS - 23 rue claude terrasse - 75016 - Paris - France

M. Stephane Morasso - 23 rue claude terrasse - 75016 - Paris - France

Mme. Nadia Lericolais - 94 rue de varenne - 75007 - Paris - France


Greenfield Concept, M. Stephane Morasso - 23 rue claude terrasse - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681335 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques.