Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GENERIC
Numéro de dépôt :
1332458
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1995
Présentation de la marque GENERIC
Déposée le 27 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) GREENER GRASS INTERNATIONAL 38 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENERIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GENERIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERIC est expirée depuis le 27 novembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19