RSA SEAL
Présentation de la marque RSA SEAL
Déposée le 16 mars 1990 par la société Greene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RSA SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RSA SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RSA SEAL arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.
Greene a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167435 - Publication au BOPI 2000-03-10
Inscription le 25 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168445 - Publication au BOPI 1994-01-25
Inscription le 11 juillet 2000 - Changement d'adresse n°303588 - Publication au BOPI 2000-07-11
Inscription le 22 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°298095 - Publication au BOPI 2000-03-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2009 n°2422375 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05
Inscription le 30 octobre 2014 - Changement de dénomination n°634334 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Inscription le 30 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°634335 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Inscription le 30 octobre 2014 - Changement d'adresse n°634333 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2020 n°2737112 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-21