ENER-CAP
Présentation de la marque ENER-CAP
Déposée le 27 août 1996 par la société Greene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENER-CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ENER-CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ENER-CAP arrivera à expiration en date du 27 août 2026.
Greene a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2006 n°2319866 - Publication au BOPI 2006-07-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
Inscription le 30 octobre 2014 - Changement de dénomination n°634334 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Inscription le 30 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°634335 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Inscription le 30 octobre 2014 - Changement d'adresse n°634333 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Renouvellement sans limitation le 8 août 2016 n°2625543 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-08