Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HORS'GREEN
GREENALYS, (S.A.R.L.)
CHRISTOPHE BAUER

Numéro de dépôt :
3757333
Date de dépôt :
27/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HORS\'GREEN de GREENALYS

Présentation de la marque HORS'GREEN

Déposée le 27 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREENALYS et CHRISTOPHE BAUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORS'GREEN »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREENALYS domicilié(e) 4 IMPASSE MARCEL CERDAN - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et CHRISTOPHE BAUER domicilié(e) 4 IMPASSE MARCEL CERDAN - 85500 - LES HERBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE BAUER domicilié(e) 4 IMPASSE MARCEL CERDAN - 85500 - LES HERBIERS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

GREENALYS a également déposé les autres marques suivantes : GREENMAGSOL+ REMETTEZ VOS SOLS AU BOULOT , SILIGREEN+ Activateur de Croissance , HORS GREEN , GREENOLITE , BOOSTGREEN+ Booster vos cultures Activateur de croissance , BACTILGREEN+ , GREENPHOS LE PHOSPHORE FOLIAIRE ANTI-STRESS LORSQUE L ESENTIEL DEVIENT EXCEPTIONNEL , HORS GREEN , GREENAMINE N+ L'azote foliaire , SALIVGREEN+


GREENALYS, (S.A.R.L.) - 4 IMPASSE MARCEL CERDAN - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 5

CHRISTOPHE BAUER - 4 IMPASSE MARCEL CERDAN - 85500 - LES HERBIERS - France


CHRISTOPHE BAUER - 4 IMPASSE MARCEL CERDAN - 85500 - LES HERBIERS - France


Errata de la publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Republication pour erratum - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550585 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.