Déposée le 26 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREENALYS et monsieur BAUER CHRISTOPHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BACISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-42 du 16 octobre 2015.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREENALYS domicilié(e) 1 TER Rue du grand fief - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur BAUER CHRISTOPHE domicilié(e) 102 RUE NATIONALE - 85500 - LES HERBIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREENALYS, M. BAUER CHRISTOPHE domicilié(e) 1 TER Rue du grand fief - 85500 - LES HERBIERS - France.
La marque BACISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GREENALYS, SARL - 1 TER Rue du grand fief - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 5
M. BAUER CHRISTOPHE - 102 RUE NATIONALE - 85500 - LES HERBIERS - France
GREENALYS, M. BAUER CHRISTOPHE - 1 TER Rue du grand fief - 85500 - LES HERBIERS - France
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Culottes ou serviettes hygiéniques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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