Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBANK
GREEN TRANSFER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3783493
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2020
NOBANK de GREEN TRANSFER

Présentation de la marque NOBANK

Déposée le 19 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREEN TRANSFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOBANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GREEN TRANSFER domicilié(e) 19 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 789 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI, sas domicilié(e) 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque NOBANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBANK est expirée depuis le 19 novembre 2020.

GREEN TRANSFER a également déposé les autres marques suivantes : nobanco


GREEN TRANSFER, Société par Actions Simplifiée - 19 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 524789260


CAPRI, sas - 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 5 décembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°563666 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils téléphoniques ; ordinateurs ; écrans d'ordinateurs ; tablettes tactiles ; batteries pour téléphones et téléphones intelligents ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques et cartes à puces prépayées ou rechargeables ; cartes de crédit magnétiques ou à puce ; cartes magnétiques ou à puces pour le retrait d'argent liquide ; cartes magnétiques ou à puces pour le paiement (achat) de produits ou de services en ligne ; terminaux de paiement ; terminaux de recharge de cartes à prépaiement ; lecteurs de cartes à prépaiement ; portemonnaies électroniques ; badges à puce ou magnétique ; badges et cartes biométriques ; cartes et badges à codes barres et à pictogrammes ; lecteurs de codes barres et de pictogrammes intelligents ; lecteurs de cartes et badges biométriques. ;

Produits de l'imprimerie ; carnets de chèques ; cartes de paiement prépayées jetables en carton ou en matière plastique ; tickets de transports, tickets en carton ou en papier ; bons d'échange prépayés pour l'obtention de prestations diverses et notamment restaurant, transports, hôtellerie, voyages, loisirs ; bons d'échange prépayés pour l'obtention de cadeaux ; bons d'échange prépayés pour l'obtention de produits alimentaires ; bons d'échange prépayés pour l'obtention de produits de consommation divers ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale permettant l'achat à distance de produits alimentaires et de biens de consommation courante consistant à permettre à un tiers de se procurer ces produits et ces biens en un lieu distinct du lieu de prépaiement ; service d'intermédiation commerciale permettant l'achat à distance de prestations de santé et de médicaments consistant à permettre à un tiers de se procurer ces prestations et ces produits en un lieu distinct du lieu de prépaiement ; services d'intermédiation commerciale permettant l'achat à distance de prestations diverses et produits divers consistant à permettre à un tiers de se procurer ces prestations et ces produits en un lieu distinct du lieu de prépaiement. Vente au détail de biens de consommation courante à savoir produits alimentaires, produits d'entretien ménager, linge de table, linge de maison, petits outils, etc. Vente par correspondance de biens de consommation courante à savoir produits alimentaires, produits d'entretien ménager, linge de table, linge de maison, petits outils, etc.

Assurances ; assistance-voyage (assurance) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage et de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; services de transfert de fonds ; services de transferts de fonds dématérialisés ; services de tiers détenteur de fonds ; services de paiement utilisant des moyens de paiement sécurisés ; crédit à la consommation ; avance de fonds ; émissions de bons d'échange en vue de l'achat de prestations ou produits.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de télécommunications dédiés aux paiements à distance et aux transferts de fonds electroniques. ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour ; personnes âgées. Pensions pour animaux. ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de ; convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.