Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALI'PAIN
GREEN TECHNOLOGIES SARL Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3572660
Date de dépôt :
28/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2018
QUALI\'PAIN de GREEN TECHNOLOGIES

Présentation de la marque QUALI'PAIN

Déposée le 28 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALI'PAIN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN TECHNOLOGIES domicilié(e) Avenue Général Patton, Zone Artisanale La Madeleine,35400 SAINT MALO - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 164 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI'PAIN est expirée depuis le 28 avril 2018.

GREEN TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : AU-DELA DU GOUT , L'INSTITUT DU PAIN , QUALISTA , OXYGREEN


GREEN TECHNOLOGIES SARL Société à responsabilité limitée - Avenue Général Patton, Zone Artisanale La Madeleine,35400 SAINT MALO - 35400 - France - SIREN 428164834


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, gâteaux, biscottes, brioches, petits pains, pain d'épice, biscuits, sandwiches, pizzas, farine et préparations faites de céréales, crêpes (alimentation), gaufres, sucreries, glaces comestibles, miel, chocolat ; café, thé, cacao, sucre ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.