Marque expirée - Marque en non vigueur

SCOOT DEPOT
GREEN TECH INDUSTRIES SAS

Numéro de dépôt :
3450575
Date de dépôt :
13/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2016
SCOOT DEPOT de GREEN TECH INDUSTRIES

Présentation de la marque SCOOT DEPOT

Déposée le 13 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREEN TECH INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOOT DEPOT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GREEN TECH INDUSTRIES domicilié(e) 10 DE LA PAIX,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 267 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREEN TECH INDUSTRIES domicilié(e) 10 DE LA PAIX,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOT DEPOT est expirée depuis le 13 septembre 2016.

GREEN TECH INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : REVATTO , E-Scoop , POWERMAX 1 , FUTURA , SAPHIR 50 , X-JET , IMPERATOR , URBA GT


GREEN TECH INDUSTRIES SAS - 10 DE LA PAIX,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 441267846


GREEN TECH INDUSTRIES - 10 DE LA PAIX,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.