Déposée le 24 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN SUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Phonsun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN SUN domicilié(e) VILLA CELONY, 1175 MONTEE D'AVIGNON - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 106 581 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BBLM, Mme ANGELIER MYRIAM domicilié(e) 3 PLACE FELIX BARET - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque Phonsun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GREEN SUN, SARL - VILLA CELONY, 1175 MONTEE D'AVIGNON - 13090 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 390106581
BBLM, Mme ANGELIER MYRIAM - 3 PLACE FELIX BARET - 13006 - MARSEILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2015 n°2582214 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-24
Inscription le 6 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690593 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture. substances de croissance (engrais). Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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